Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAIL
BROCELIANDE Productions (SARL)

Numéro de dépôt :
1424576
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
13/03/1997
ARMAIL de BROCELIANDE Productions

Présentation de la marque ARMAIL

Déposée le 13 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCELIANDE Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ARMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCELIANDE Productions domicilié(e) Rue Vulcain, B.P. 162, 85105 LES SABLES D'OLONNE cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean WILLETTE, son gérant - France.

La marque ARMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAIL est expirée depuis le 13 mars 1997.

BROCELIANDE Productions a également déposé les autres marques suivantes : EUROPAIE , FREE DOC , MACLISTE , SOPHIA , NORMA TDS , EUROCOMPTA


BROCELIANDE Productions (SARL) - Rue Vulcain, B.P. 162, 85105 LES SABLES D'OLONNE cedex. - France


Monsieur Jean WILLETTE, son gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Logiciel de Publipostage.